Comptabilité et fiscalité des groupes

Code UE : GFN214

  • Cours
  • 6 crédits
  • Volume horaire de référence
    (+ ou - 10%) : 50 heures

Responsable(s)

Alexis COLLOMB

Lionel ALMEIDA

Public, conditions d’accès et prérequis

Public ayant acquis un niveau bac+4 ou plus, possédant de bonnes connaissances en finance et comptabilité, et avec de préférence une expérience professionnelle dans le domaine. En l'absence de connaissances préalables, les UE GFN105 et GFN135 (niveau bac+4) fourniront un socle de connaissances approfondies en finance d'entreprise.
La formation est soumise à agrément, aux conditions suivantes : être admis dans le Master 2 Finance d'entreprise ou être agréé par l'enseignant responsable (voir "UE à la carte" sur le site de l'EFAB).

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2021-2022 :

  • Nombre d'inscrits : 46
  • Taux de présence à l'évaluation : 50%
  • Taux de réussite à l'évaluation : 87%

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre les mécanismes comptables et financiers permettant l’analyse financière des groupes
  • Appréhender les impacts des normes IFRS sur l'interprétation des états financiers des groupes
  • Appréhender l’aspect fiscal de la gestion financière du groupe - Les flux intragroupes
  • Déterminer le résultat et aspects particuliers du groupe au regard de l’imposition des bénéfices

Compétences visées

  • Interpréter et analyser les états financiers de groupes pour prendre des décisions financières
  • Mesurer les effets des méthodes d’élaboration de l’information financière et comptable en application des normes internationales
  • Mesurer les effets de la croissance externe sur la fiscalité des groupes

Contenu

Rappels de comptabilité financière
  • Rappel des concepts et outils de la comptabilité financière (bilan, compte de résultat, SIG et retraitements nécessaires)
  • Le tableau de flux  de trésorerie
  • Eléments d'analyse de la rentabilité, leviers d'actions et création de valeur
  • Méthodologie de la consolidation, évaluation de la réglementation et principales limites
  • Les principes et normes comptables français
  • Les pièges, choix, options et décisions comptables
Les normes IFRS
  • Contexte, principes et normes comptables internationales, IAS/IFRS
  • Comptabilisation et évaluation des instruments financiers - Instruments hybrides, couvertures
  • Provisions et tests de dépréciation
  • Communication financière et informations à fournir
  • Avantages du personnel, stock-options
  • Les immobilisations
Fiscalité des groupes
  • Détermination du résultat - Régime de groupe et intégration fiscale
  • Aspects fiscaux des groupes en matière de TVA et autres impôts
  • L'acquisition de titres de participation- Les PM/MV sur cession de titres de participation
  • Les flux intragroupes - Dimension internationale et prix de transfert -  La remontée de résultat et distributions intra-groupes
  • Levier fiscal des LBO - Les abandons de créances

    Modalité d'évaluation

    L'UE est validée par un examen écrit sur chacun des modules d'enseignement.
     

    Bibliographie

    • P. Quiry, Y. Le Fur : Pierre Vernimmen - Finance d’entreprise Edition 2017 (Dalloz, 2016)

    Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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    Contact

    EPN09 - Master Finance entreprise
    EPN09, 40 rue des jeuneurs
    75002 Paris
    Tel :01 58 80 87 45
    Boris Buljan
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    Voir le calendrier, le tarif, les conditions d'accessibilité et les modalités d'inscription dans le(s) centre(s) d'enseignement qui propose(nt) cette formation.

    UE

      • Paris
        • Centre Cnam Paris
          Comment est organisée cette formation ?
          2024-2025 Annuel : Formation Hybride soir ou samedi

          Dates importantes

          • Période d'inscription : du 10/06/2024 à 10:00 au 18/10/2024 à 23:59
          • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
          • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

          Précision sur la modalité pédagogique

          • Une formation hybride est une formation qui combine des enseignements en présentiel selon un planning défini et des enseignements à distance avec ou sans planning défini.
          2024-2025 Annuel : Formation en présentiel soir ou samedi

          Dates importantes

          • Période d'inscription : du 10/06/2024 à 10:00 au 18/10/2024 à 23:59
          • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
          • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

          Précision sur la modalité pédagogique

          • Une formation en présentiel est dispensée dans un lieu identifié (salle, amphi ...) selon un planning défini (date et horaire).